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Marques déposées par la société COMPAGNIE FRANCO CHINOISE DE COMMERCE
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L'ARC DE TRIOMPHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARC DE TRIOMPHE
COMPAGNIE FRANCO CHINOISE DE COMMERCE

Numéro de dépôt :
93481788
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2003

Présentation de la marque L'ARC DE TRIOMPHE

Déposée le 30 août 1993 par la société COMPAGNIE FRANCO CHINOISE DE COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARC DE TRIOMPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la société COMPAGNIE FRANCO CHINOISE DE COMMERCE domicilié(e) POLYPARC, 18 rue Vladimir Jankelevitch, 77184 EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 098 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque L'ARC DE TRIOMPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARC DE TRIOMPHE est expirée depuis le 30 août 2003.

COMPAGNIE FRANCO CHINOISE DE COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : FILOU , AAA QUALITY , (Marque figurative)


COMPAGNIE FRANCO CHINOISE DE COMMERCE - POLYPARC, 18 rue Vladimir Jankelevitch, 77184 EMERAINVILLE - France - SIREN 317098846


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Articles de maroquinerie, à savoir bagages, sacs à main, sacs de voyage, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-chéquier, porte-billets et porte-cartes, cannes, parapluies et parasols